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1. Extrait de la réunion du 26.10.2015
PROJET ACQUISITION TERRAIN - Devis du géomètre et décision modificative M. le Maire a rencontré sur place le géomètre du cabinet Lallouet de Saint-Lô mardi 13 octobre 2015 qui va procéder à un bornage 15 rue de l’Eglise Le devis du...
2. Extrait de la réunion du 24.08.2015
M. le Maire a souhaité provoquer une réunion le 24 août 2015 pour : informer les conseillers des différentes réunions organisées par le comité de pilotage dans le cadre de l’élaboration de la commune nouvelle informer du nom de la commune...
3. Extrait de la réunion du 01.06.2015
PRESENTATION PAR L’AGENCE COQUIERE INGENIERIE DE L’AUDIT CHAUFFAGE DE LA SALLE M. le Maire remercie Mme Adèle JANSON et M. Benoît CRESPO de leur présence et les invite à rejoindre le conseil municipal. La mission de l’agence Coquière porte sur un...
4. Extrait de la réunion du 11.05.2015
ARRACHAGE HAIE ET SOUCHES Chemin la Paturerie – devis LANGLOIS Lors d’une précédente réunion (6 octobre 2014), il avait été décidé avec l’avis favorable du propriétaire d’enlever le talus bordant son champ afin de permettre...
5. Extrait de la réunion du 13.04.2015
CCAS N° 1 - Approbation du compte de gestion 2014 Le CCAS, à l’unanimité, approuve le compte de gestion 2014 de la commune, présenté par M. Pierre LO MONACO, comptable de la Trésorerie de Torigni/Tessy. VOTE : CONTRE = 0 ABSTENTION = 0 POUR = 6 N°...
6. Extrait de la réunion du 2 mars 2015
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget principal Mandats émis (a) Titres émis dont 1068 (b) TOTAUX c = (b-a) Résultat/Solde d’exécution N-1 (d) Solde des R.A.R. (e) Résultat/Solde (c + d+ e) Fonct. - 160 244,35 + 230 659,45 ...
7. Extrait de la réunion du 5 janvier 2015
SAINT-LO AGGLO – modifications des statuts communautaires Le Conseil Communautaire, en date du 15 décembre 2014, a décidé, par délibération N° 2014-12-15.340, de modifier les statuts de la communauté d’agglomération « Saint-Lô...
8. Extrait de la réunion du 1er décembre 2014
TRAVAUX – mur local communal : devis M. le Maire présente un nouveau devis pour un montant de : 8811.60 € TTC de l’entreprise Saint-Amand Bâtiment. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer le devis présenté...
9. Extrait de la réunion du 3 novembre 2014
TAXE AMENAGEMENT : « Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles L.331-1 et suivants : Le Conseil Municipal décide : d’instituer sur l’ensemble du territoire communal la taxe d’aménagement au taux de 1,5 %. Il est décidé, à l’unanimité...
10. Extrait des réunions du 1 septembre et 6 octobre 2014
REPAS DES AINES du 14 septembre : organisation Le repas des aînés est organisé par le Conseil Municipal. STATIONNEMENT EGLISE : Jean-Pierre LECOURTOIS, représentant « Sécurité Routière » propose de se charger d’organiser le stationnement...
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La commune déléguée de PRECORBIN

Commune de SAINT-JEAN-D'ELLE

 

SAINT JEAN D'ELLE

A visionner "le bulletin communal n° 15 -2015"

Le Maire délégué de PRECORBIN

et le Conseil Municipal

invitent la population au pot du nouvel an qui aura lieu le :

VENDREDI 6 JANVIER 2017

à 19 h 00 

à la Salle Polyvalente.

Prochaine réunion de Conseil Municipal

de "Saint-Jean d'Elle"

 

 

<Calendrier>
Décembre 2017

 

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